La réhabilitation consiste à retirer les sols contaminés ou les contaminants d’un terrain, suite à un déversement de matières dangereuses au niveau souterrain ou sur la surface. Dans certains cas, la réhabilitation d’un sol contaminé peut être obligatoire. Voici tout ce que vous devez savoir sur ce processus.
Pourquoi réhabiliter un sol contaminé?
La réhabilitation des sols permet de retrouver l’usage du site ainsi que sa conformité par rapport à la valeur ou aux obligations légales du terrain.
Généralement, les entreprises procèdent à une réhabilitation de sol lorsqu’un événement catalyseur requiert d’évaluer la qualité environnementale des sols et des eaux souterraines menant par la suite à une réhabilitation! Cela arrive fréquemment lors de la mise en vente d’un terrain, lors de travaux de rénovation et d’excavation, ou lors du délai de réflexion suite à l’achat du terrain.
Ces interventions se déroulent dans des contextes environnementaux et régionaux diversifiés, incluant des dépôts d’hydrocarbures, des usines de procédé et de transformation, des industries chimiques, des établissements agro-alimentaires, et des développements commerciaux et résidentiels.
Quelles sont les étapes de cette réhabilitation ?
La réhabilitation d’un sol contaminé se fait en cinq étapes distinctes :
- Qualification et de soumission de la demande.
- Préparation du site.
- Excavation avec supervision des travaux (exécution du projet).
- Caractérisation pendant et après les travaux.
- Rédaction d’un rapport d’expertise.
Est-ce que la réhabilitation d’un sol contaminé est obligatoire ?
En bref, oui et non : cela dépend du cas de figure. Certaines obligations réglementaires ou légales requièrent effectivement une réhabilitation de sol contaminé. C’est le cas par exemple lors d’un changement de type d’activité industrielle, d’une cessation d’activité industrielle désignée sur le site, d’un rejet accidentel de matière dangereuse ou lors de certaines demandes de permis de développement.
Autrement, les entités qui trouvent de la contamination sur leur terrain ne sont pas nécessairement obligées de procéder à une réhabilitation. Dans ce cas, il faut plutôt se demander s’il y a un risque que la contamination migre vers des terrains voisins. Si la réponse est oui, il est important de valider la responsabilité face à un tel cas de figure. En effet, si les entités décident de ne pas procéder à une réhabilitation de sol contaminé en toute connaissance de cause, elles pourraient être tenues responsables en cas de dégâts.
Pourquoi faire appel à un spécialiste comme Laforge ?
Il y a plusieurs avantages à bénéficier de l’accompagnement de nos spécialistes pour la réhabilitation de votre sol contaminé.
Expertise technique, réglementaire et légale
Bien que le processus de réhabilitation de sol contaminé puisse sembler simple, il peut souvent résulter fastidieux et coûteux. Comme pour n’importe quel type de projet en environnement, plusieurs aspects techniques, réglementaires et légaux doivent être pris en compte.
L’accompagnement d’un expert comme Laforge est généralement nécessaire afin d’atteindre les objectifs de réhabilitation établis par vos experts-conseils, par le ministère ou par les clients.
Nous sommes en mesure de gérer le processus du début à la fin ou de simplement prendre le relai sur certaines phases du projet si vous avez déjà fait appel à d’autres experts.
Paix d’esprit
Lors de la réhabilitation de votre terrain, nous allons toujours au-delà de notre devoir réglementaire afin que vous gardiez la paix d’esprit pendant tout le processus de réhabilitation. Notre rôle est premièrement de nous assurer que les sols contaminés sont bien localisés et retirés. Nous nous assurons ensuite à ce que la qualité environnementale de votre propriété réponde aux normes et aux réglementations environnementales.
Ultimement, nous veillons à préserver votre sécurité financière et sociale pour les années à venir.
Viabilité financière
Nous comprenons qu’un programme de réhabilitation nécessite une approche équilibrée entre le temps alloué, le coût estimé et la viabilité de l’approche technique préconisée. C’est pourquoi notre équipe pluridisciplinaire d’experts-conseils explore les différentes voies envisageables pour atteindre les objectifs de réhabilitation de votre terrain de la manière la plus efficace et la plus pertinente sur le plan financier.
Vous avez besoin d’accompagnement pour un projet de réhabilitation de sol contaminé?
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