Série d’enquête : La vérification de conformité environnementale – Épisode 1

Vers une meilleure compréhension de la Vérification de Conformité Environnementale (VCE)

Dans un environnement réglementaire en constante évolution, la liste croissante des obligations environnementales auxquelles une entreprise peut être confrontée peut rapidement dépasser ses capacités de gestion interne. Laforge Environnement offre un service de Vérification de Conformité Environnementale (VCE) à ses clients opérant dans les secteurs commercial, industriel ou pétrolier,  dans l’objectif de leur fournir un conseil d’experts en vue d’optimiser ses capacités opérationnelles face à ces obligations réglementaires.

Savoir pour optimiser :

Avoir un portrait précis des paramètres environnementaux de leur entreprise aide nos clients à optimiser leurs activités et à diminuer leur exposition aux risques.

Dans l’objectif de simplifier la compréhension d’en quoi consiste une VCE et d’aider nos clients à déterminer si ce type de service peut s’appliquer à leur activités, Linda Ghezali, Ing, VEA®, M.Env, présente une nouvelle série servant à analyser les subtilités de ce service et de répondre aux questions fondamentales telles quela définition d’une VCE, et comment une VCE peut bénéficier votre entreprise.

Le premier volet de cette série vise à expliquer en quoi consiste une VCE, et explore le processus de la VCE étape par étape. En quoi consiste une VCE?

Une VCE consiste en la vérification du niveau de conformité des activités, produits et services et opérations d’une entreprise par rapport aux lois et règlements environnementaux ou toutes autres normes et codes auxquelles l’entreprise est souscrite.

  • Le Vérificateur environnemental agréé (VEA®) est certifié par l’Association québécoise de vérification environnementale (AQVE) pour réaliser des VCE selon les exigences de la norme CSA Z773-17 – Audit de conformité et ISO 19011 – Lignes directrices pour l’audit de système de management.
  • Le processus de VCE implique généralement plusieurs tâches d’enquête :
    • Recherche de base et revue de documentation
    • Entrevues;
    • Inspections et/ou audits de sites;
    • Diagnostique des pratiques et processus internes de l’entreprise

Quel est le processus d’une VCE?

Le processus d’une VCE est systématique et documenté, comprenant la vérification du système de gestion interne d’une entreprise, soit l’adoption et la mise en œuvre de pratiques adéquates et efficaces de ce système.

  • Chaque VCE s’appuie sur un cadre fondamental de tâches à combler :
    • Identification des obligations d’une entreprise;
    • Réalisation des vérifications règlementaires obligatoires et volontaires correspondants;
    • Soutien et assistance dans les actions de remises en conformité; et
    • Validation de la bonne remise en conformité.

 

  • Le processus de VCE peut impliquer un ou divers volets de la gestion environnementale, par exemple :
    • Gestion des matières résiduelles (dangereuses et non dangereuses);
    • Gestion de la qualité de l’air;
    • Gestion de l’eau de surface et souterraine;
    • Gestion des sols contaminés;
    • Gestion des produits chimiques et produits pétroliers;
    • Préparation aux situations d’urgence;
    • Respect des obligations découlant des permis et autorisations;
    • Occupation du territoire.

 

La VCE est un excellent outil de gestion qui permet à une entreprise d’établir un bilan environnemental de ses opérations afin d’identifier des faiblesses, inefficacités ou non-conformités, et d’appliquer les correctifs nécessaires dans le but d’optimiser ses processus internes. 

Dans le prochain épisode, nous explorerons les nombreuses raisons pour lesquelles une industrie peut choisir de poursuivre une VCE, et comment les conseils offerts par un VEA peuvent leur aider à optimiser leur efficacité opérationnelle tout en évitant des infractions liées à des non-conformités.

 

Linda Ghezali, Ing, VEA, M.Env
Experte technique, Directrice de projets industriels

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